A partir du 7 juillet 2011, le blog va passer sous licence Creative Commons. L'ensemble du contenu or le contenu extérieur signalé et les images sous copyright, sera sous licence CC-by-nc-nd (Paternité, Pas d'utilisation commerciale, Pas de modification)
Vous pouvez copier les documents signés au condition suivantes :
Paternité : l’œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à son l'auteur en citant son nom.Pas d'utilisation commerciale :l' œuvre ne peut pas être utilisé dans un but commerciale.
Pas de Modification : l’œuvre ne pas pas être modifiée, elle doit être utilisée dans sa forme d'origine uniquement.
Pourquoi passer en licence Creative Commons?
Le droit d'auteur en France est une loi assez restrictive; par exemple sur internet sauf indication contraire, tout en couvert par le droit d'auteur. Si vous souhaite copier une image pour réaliser un article sur votre blog, c'est illégal de le faire sans l'autorisation de l'auteur. La licence Creative Commons permet de protéger ces créations tout en permettant une utilisation non commerciale.
Comment faire si vous voulez copier et modifier les documents ?
Si vous souhaitez réaliser un réemploi d'un des documents, c'est possible à condition de faire une demande précise et documenté du projet de réemploi. Pour cela vous pouvez me contacter via les commentaires.
Comment faire pour utiliser les documents dans un but commercial ?
Si vous souhaitez utiliser un des documents dans un but commercial, c'est possible grâce au contrat type. Je peux réaliser une note d’auteur en bonne et du forme.
